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Éditeur du site
Le site motomarchand.fr est édité par :
- Dénomination sociale : Brucysoft AB
- Forme juridique : société anonyme de droit suédois (aktiebolag)
- Capital social : 25 000 SEK (couronnes suédoises)
- Siège social : Lövängsvägen 5, 262 60 Ängelholm, Suède
- Adresse de correspondance en France : 10 Rue du Laos, 75015 Paris
- Numéro d'immatriculation : 559467-8574, registre suédois des sociétés (Bolagsverket)
- Numéro de TVA intracommunautaire : SE559467857401
- Contact : via la page de contact
Motomarchand est un nom commercial exploité par Brucysoft AB. La société étant immatriculée en Suède, elle ne dispose ni de numéro SIREN ou SIRET, ni d'inscription au registre du commerce et des sociétés français : son numéro d'immatriculation suédois en tient lieu.
Directeur de la publication
Eric Gisaeus, en qualité de représentant légal de Brucysoft AB.
Hébergeur
Le site est hébergé par Vercel Inc., 340 S Lemon Ave #4133, Walnut, CA 91789, États-Unis — vercel.com.
Les données applicatives sont hébergées par Supabase Inc., 970 Toa Payoh North #07-04, Singapour 318992 — supabase.com.
Activité
Motomarchand est une plateforme de mise en relation. Nous n'achetons pas directement les motos : nous mettons en relation des vendeurs particuliers avec un réseau de professionnels qualifiés. Les offres d'achat et les paiements sont effectués par nos partenaires agréés, qui contractent directement avec le vendeur.
Les estimations affichées sur le site sont indicatives. Elles reposent sur les seules informations communiquées par l'utilisateur et ne constituent en aucun cas une offre d'achat ferme.
Propriété intellectuelle
L'ensemble des contenus du site — textes, éléments graphiques, logotype, structure et code — est protégé par le droit de la propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable, est interdite.
Les marques et logotypes de constructeurs cités sur le site appartiennent à leurs propriétaires respectifs et ne sont mentionnés qu'à des fins d'identification des véhicules.
Responsabilité
Motomarchand met tout en œuvre pour assurer l'exactitude des informations diffusées, sans pouvoir la garantir. La responsabilité de l'éditeur ne saurait être engagée en cas d'erreur, d'omission ou d'indisponibilité temporaire du service.
Les contenus publiés par les utilisateurs (annonces, commentaires, photos) relèvent de la responsabilité de leurs auteurs. Pour signaler un contenu illicite, utilisez la page de contact.
Données personnelles
Le traitement des données personnelles est décrit dans notre politique de confidentialité.
Droit applicable et litiges
Les présentes mentions sont soumises au droit français. En cas de litige, une solution amiable sera recherchée en priorité ; à défaut, les tribunaux français sont compétents pour les litiges impliquant un consommateur résidant en France.